Verbalisation R318-3 du code de la route et les autres !
Publié : 08 août 2009, 19:35
Salut à tous,
Je viens d'être verbalisé par une gentille fliquette et son collègue. Ils m'ont arrêté après un feu avec ma chérie dans l'Alpine et là : "Veuillez accélérer s'il vous plait ?......., encore plus fort......."
Et là, verbalisation pour Émission de bruit gênants par véhicule à Moteur (article R318-3 du code de la route) !!!!! 45€ si je paye dans les 3 jours et 68€ dans les 45j.
Bon, c'est vrai que ma Lapine est un peu bruyante, mais j'ai été mesuré sur le circuit de Chennevière à 97dB (rappelle-toi Julien !!!!!) alors que sur la carte grise il est indiqué 93dB et que la circulaire que je me suis fournie (du 25/05/2005) donne une tolérance de +5dB, je me suis dit que je pouvais contester et voici la lettre que j'ai préparé, pensez-vous que je puisse m'en sortir avec ça ?
Ma lettre :
"Madame, Monsieur,
Après lecture du texte visé (Article R318-3 du Code de la Route) et de la Circulaire du 23 mai 2005 relative à la mise en œuvre du plan national contre le bruit, je me permets de contester la contravention qui m’a été dressée le 05-08-2009 pour les motifs suivants :
- Je n’ai en aucun cas fait usage inapproprié de mon moteur (régime anormalement élevé ou comportement volontairement bruyant), ce qui aurait été signalé sur l’avis de contravention dressé par l’agent.
- Le dispositif d’échappement de mon véhicule est récent mais n’est pas le dispositif d’origine prévu par le constructeur pour la raison simple que le constructeur (RENAULT) est dans l’impossibilité de le fournir. Le véhicule ayant 20 ans et ayant été fabriqué à 4396 exemplaire il est impossible, comme me l’a demandé l’agent verbalisateur d’en trouver dans une casse. Par contre, le fabriquant de mon modèle de silencieux garanti une émission de bruit légale. Ce modèle d’échappement est utilisé par tous les processeurs d’Alpine V6 Turbo souhaitant garder leur véhicule de collection le plus près possible de l’origine.
Je reconnais que le moteur de mon véhicule est assez bruyant, mais la limite présente sur le carte grise (93dB) est assez haute, surtout si on la compare aux limite des véhicule récents qui est plutôt dans les 83dB, cette mesure en décibel étant exponentielle 3dB de plus représentent un volume sonore doublé. En me référent donc au texte de la circulaire du 23-05-2005, je pense qu’il fort peu probable que le bruit de mon moteur soit au dessus des 98dB (gêne caractérisée (+5dB carte grise)).
Voila pourquoi je vous demande par cette lettre de bien vouloir m’exonérer de cette amende.
Veuillez agréer Madame, Monsieur mes salutations respectueuses. "
Je viens d'être verbalisé par une gentille fliquette et son collègue. Ils m'ont arrêté après un feu avec ma chérie dans l'Alpine et là : "Veuillez accélérer s'il vous plait ?......., encore plus fort......."
Et là, verbalisation pour Émission de bruit gênants par véhicule à Moteur (article R318-3 du code de la route) !!!!! 45€ si je paye dans les 3 jours et 68€ dans les 45j.
Bon, c'est vrai que ma Lapine est un peu bruyante, mais j'ai été mesuré sur le circuit de Chennevière à 97dB (rappelle-toi Julien !!!!!) alors que sur la carte grise il est indiqué 93dB et que la circulaire que je me suis fournie (du 25/05/2005) donne une tolérance de +5dB, je me suis dit que je pouvais contester et voici la lettre que j'ai préparé, pensez-vous que je puisse m'en sortir avec ça ?
Ma lettre :
"Madame, Monsieur,
Après lecture du texte visé (Article R318-3 du Code de la Route) et de la Circulaire du 23 mai 2005 relative à la mise en œuvre du plan national contre le bruit, je me permets de contester la contravention qui m’a été dressée le 05-08-2009 pour les motifs suivants :
- Je n’ai en aucun cas fait usage inapproprié de mon moteur (régime anormalement élevé ou comportement volontairement bruyant), ce qui aurait été signalé sur l’avis de contravention dressé par l’agent.
- Le dispositif d’échappement de mon véhicule est récent mais n’est pas le dispositif d’origine prévu par le constructeur pour la raison simple que le constructeur (RENAULT) est dans l’impossibilité de le fournir. Le véhicule ayant 20 ans et ayant été fabriqué à 4396 exemplaire il est impossible, comme me l’a demandé l’agent verbalisateur d’en trouver dans une casse. Par contre, le fabriquant de mon modèle de silencieux garanti une émission de bruit légale. Ce modèle d’échappement est utilisé par tous les processeurs d’Alpine V6 Turbo souhaitant garder leur véhicule de collection le plus près possible de l’origine.
Je reconnais que le moteur de mon véhicule est assez bruyant, mais la limite présente sur le carte grise (93dB) est assez haute, surtout si on la compare aux limite des véhicule récents qui est plutôt dans les 83dB, cette mesure en décibel étant exponentielle 3dB de plus représentent un volume sonore doublé. En me référent donc au texte de la circulaire du 23-05-2005, je pense qu’il fort peu probable que le bruit de mon moteur soit au dessus des 98dB (gêne caractérisée (+5dB carte grise)).
Voila pourquoi je vous demande par cette lettre de bien vouloir m’exonérer de cette amende.
Veuillez agréer Madame, Monsieur mes salutations respectueuses. "